Selene · Σελήνη

1. La vente comprend tout ce qui est explicitement listé dans le descriptif de l’œuvre. De façon corolaire, elle ne comprend pas ce qui n'est pas décrit dans ce même champs.

2. Conformément aux articles L121-1 à L121-9 du code de la propriété intellectuelle (CPI), ne sont pas cédés à l’acheteur pour l’œuvre décrite les droits patrimoniaux. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre-autres le droit au respect de l’œuvre et le droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant-droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L122-4 du CPI).

3. La totalité de la production et des droits s’y rapportant demeure la propriété entière et exclusive d’Yacine Gouaref, dit Hyacinthus. Ses droits patrimoniaux sont gérés par la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP).

4. Hyacinthus s'oppose à la copie ou à la reproduction numérique de ses œuvres, y compris en vue de fouilles de textes et de données, par des personnes, des robots ou des intelligences artificielles, quelle qu'en soit la finalité (art. L122-5-3 du CPI).

5. Les conditions générales de vente sont données dans la catégorie « Shipping Policy » ci-après.

6. Les conditions générales dans lesquelles s'exerce le droit de rétractation de l'acheteur sont données dans la catégorie « Return Policy » ci-après.